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ARTICLE I – PRÉSENTATION
Nom du site : NightLapse Photo
Nom de domaine : nightlapse-photo.com
Hébergement :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 SARREGUEMINES, FRANCE
ARTICLE II – PROPRIÉTAIRE, CRÉATEUR ET ÉDITEUR
SASU LOGIRAM PERSPECTIVES
Au capital de 5000 €
Inscrite au RCS de RODEZ sous le SIREN 881 655 278
7, Avenue Jean Monnet
12000 RODEZ, FRANCE
E-mail : contact@nightlapse-photo.com
ARTICLE III – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site accessible via l’URL https://nightlapse-photo.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve. Ce site est exploité dans le respect de la législation française. Ses conditions d’utilisation sont susceptibles d’être à tout moment complétées ou modifiées et ce sans préavis par la société LOGIRAM PERSPECTIVES. Les utilisateurs du site nightlapse-photo.com sont donc conviés à les consulter régulièrement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site nightlapse-photo.com, incluant, de façon non limitative, les images, textes, graphismes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société LOGIRAM PERSPECTIVES à l’exception des images et vidéos soumis par les contributeurs, marques, logos ou autres contenus appartenant à des sociétés tierces, partenaires ou non, et autres auteurs. Les marques ou logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, distribution, représentation, modification, retransmission, publication ou adaptation, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite, et ce quel que soit le procédé utilisé, en dehors du cadre fixé par les conditions d’utilisation contributeurs, le contrat de licence contenu ou sans accord exprès écrit de leurs auteurs.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité pénale et juridique du contrefacteur et l’exposant à ce titre à une éventuelle action en justice qui pourrait être menée à son encontre par leurs propriétaires.
Les images à caractère d’illustrations utilisées sur le site nightlapse-photo.com et qui ne sont pas la propriété de LOGIRAM PERSPECTIVES sont des images libres de droits et dont la reproduction ou la réutilisation y compris à des fins commerciales est autorisée par leurs auteurs.
La société LOGIRAM PERSPECTIVES est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n°98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
LIMITES DE RESPONSABILITÉS
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La société LOGIRAM PERSPECTIVES met en œuvre tous les moyens à sa disposition afin d’assurer la fourniture d’informations fiables et la mise à jour régulière du contenu du présent site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En outre, ces informations ne sont données qu’à titre indicatif et les renseignements fournis ne sauraient être exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des éventuelles modifications ayant pu être apportées depuis leur mise en ligne. Il est donc de la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer de l’exactitude de ces informations auprès de toute autre source qui pourrait être à sa disposition et de signaler par e-mail ou par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet, toute modification, tout complément d’information ou toute correction qu’il jugerait utile et ce de la manière la plus précise possible. La société LOGIRAM PERSPECTIVES s’efforcera de traiter ces signalements dans les délais les plus brefs.
La société LOGIRAM PERSPECTIVES n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite des services proposés ou des informations fournies sur le site nightlapse-photo.com ainsi que de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. De même, la société LOGIRAM PERSPECTIVES ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d’une mauvaise utilisation des services qu'elle propose, ni des dommages matériels directs ou indirects subis par les utilisateurs consécutivement à leur accès au site nightlapse-photo.com.
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